UDSP86

Décès d’un adhérent

DÉCÈS D'UN ADHÉRENT

Procédure UDSP 86

En cas de décès d’un ancien sapeur-pompier adhérent à l’UDSP

Ou d’un administrateur de l’UDSP

Cette procédure concerne les cas de décès d’anciens sapeurs-pompiers. Dans le cas du décès d’un sapeur-pompier actif (SPV ou membre de l’UDSP), la procédure devra être coordonnée avec les services de la direction du SDIS ou le chef du groupement territorial.

Information de l’UDSP et de la section des anciens

Lorsqu’il a connaissance du décès d’un sapeur-pompier (actif ou retraité, membre de l’UDSP), le chef de centre concerné ou le président d’amicale avertit le chef de salle du CTA en précisant les informations suivantes :

Le centre de secours et l’amicale des sapeurs-pompiers de (nom du CIS) ont le regret de vous annoncer le décès du (Grade, Prénom, NOM), sapeur-pompier (professionnel, volontaire) à l’âge de (âge) ans. La cérémonie religieuse aura lieu (date, heure, lieu).  Rassemblement des délégations prévu à (heure, lieu).

Le chef de salle informe par e-mail, via une liste de diffusion, l’UDSP (président, secrétaire) et les membres de la section des anciens (président, secrétaire et trésorier).

NB : La liste de diffusion des avis d’obsèques comprend également tous les chefs de centres, la chaîne de commandement, les personnels du service RH, le secrétariat de direction du SDIS. Les membres de la section des anciens (Messieurs BRIE, MOUSSAC et CHEMIN) ont été ajoutés en nov 2018.

Le chef de centre prévient ensuite :

– le président d’amicale du CIS

– les sapeurs-pompiers du CIS

– la mairie de sa commune

– le responsable de secteur de la section des anciens (selon rattachement géographique où le décès a eu lieu – voir document annexe).

Le responsable de la section des anciens prévient les retraités de sa section concernée.

Courrier de condoléance adressé à la famille du défunt

Le secrétariat de direction du SDIS prépare un courrier cosigné du directeur du SDIS et du Président de l’UDSP à la famille du défunt (ou si les coordonnées de la famille ne sont pas connues, au chef de centre qui transmets à la famille).

Avis de décès

En accord avec la famille, dans l’avis d’obsèques, faire apparaitre la mention « ancien sapeur-pompier ».

Palme funéraire

La demande de fourniture d’une palme funéraire est à adresser auprès du secrétariat de l’UDSP (coût 2018 : 110€ pris en charge par l’UDSP)à condition que le sapeur-pompier soit adhérent de l’UDSP

Sac de cérémonie

Le sac de cérémonie comprenant le drapeau de l’UDSP peut également être mis à disposition pour la cérémonie d’obsèques. La demande est à faire auprès du secrétariat de l’UDSP.

Préparation de la cérémonie d’obsèques

Il conviendra que le responsable de section ou de l’amicale des anciens du CIS concerné par le deuil se rapproche de la famille du défunt. Ils évoqueront le déroulement de la cérémonie et vérifieront si les proches ont des demandes particulières et pas d’objections à la mise en place des différentes procédures.

Ces informations devront ensuite être partagées avec la section des anciens, le chef de centre et le président de l’amicale.

Il est souhaitable, pour une bonne organisation de la cérémonie que les sapeurs-pompiers désireux d’assister aux obsèques  puissent se réunir en amont afin de préparer l’hommage.

Le porteur de la palme sera désigné à cette occasion.

Le responsable de la section tiendra le chef de centre informé de l’organisation de la cérémonie dans le cas ou celui-ci ne pourrait participer à la préparation ou à la cérémonie.

Gerbe de fleurs

Une couronne de fleurs sera prise en charge par l’amicale du CIS concerné (avec un ruban au nom des sapeurs-pompiers du CIS)

Tenue

Afin de représenter les instances départementales, les membres élus du conseil d’administration de l’Union départementale, les membres du conseil d’administration de la section des anciens ainsi que les membres d’honneur pourront assister aux obsèques en tenue de sortie.

Cérémonie d’obsèques

Le jour des obsèques, le rassemblement est généralement planifié une demi-heure avant la cérémonie, sur la place de l’église ou dans un autre lieu choisi par la famille du défunt.Le commandement du dispositif est prévu dans l’ordre suivant (selon disponibilités) : chef de centre, adjoint au chef de centre, PUD, membre du bureau de l’UDSP, président d’amicale, retraité en tenue le plus gradé.Une haie d’honneur pourra être constituée et composée des sapeurs-pompiers en tenue et le(s) drapeau(x) de l’UDSP ou du centre concerné.

Placement dans le cortège et organisation de la cérémonie (suivant l’accord de la famille du défunt) :

Les drapeaux entreront en tête suivi de la délégation de sapeurs-pompiers

Le cercueil, le porteur de la palme funéraire, les porteurs de gerbes, avec la famille et les proches entreront ensuite.

Un emplacement pour les sapeurs-pompiers devra être prévu dans l’église par le centre de secours ou l’amicale concernée.

La cérémonie se déroule selon la volonté de la famille.
A la fin de la cérémonie, il est souhaitable que le commandant du dispositif retrace la carrière de sapeur-pompier du défunt (voir modèle en annexe)Les sapeurs-pompiers bénissent le corps juste avant la famille pour pouvoir ensuite se positionner (à l’exception du porteur de la palme) à la porte de l’église pour réaliser une haie d’honneur pour la sortie du cercueil. Pour la sortie de l’église, le porteur de la palme se positionne derrière le cercueil et la famille.

Les sapeurs-pompiers se déplaceront au cimetière à la demande de la famille où si les porteurs sont des collègues.
Dans le cas d’obsèques civiles :Le rendez-vous est fixé par la famille, soit au cimetière pour un moment de recueillement, soit à la chambre funéraire avant le départ pour le crématorium. Si la cérémonie n’est organisée qu’autour d’un moment de recueillement avec courte prise de parole, seuls les sapeurs-pompiers du centre et anciens collègues concernés assisteront à la cérémonie.

Capital décès

L’UDSP qui cotise à la MNSP bénéficie à ce titre et pour ses membres (actifs et retraités) d’un capital décès toute cause. 

Le montant varie selon l’âge du défunt : 4000 € de 16 à 64 ans puis dégressif de 5% jusqu’à 74 ans pour atteindre 800 € entre 75 et 84 ans.

Après délai d’instruction du dossier et de réception du chèque, le chèque du capital décès sera remis à la famille du défunt par le représentant de l’UDSP, de la section des anciens ou le président d’amicale.

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